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Lancement d'e-polis, un site Internet pour la coopération entre ONG, villes et régions vertes 04/07/2008 Le site Internet e-polis, dédié à l'information, à la communication et à la coopération entre villes et régions vertes, a été lancé lundi 30 juin. L’objectif de ce site est de créer des liens entre villes, régions et ONG en faveur du développement durable.
-------------------------------Modification des mesures de protection relatives au virus H5N1 chez les volailles dans la Communauté 04/07/2008 La décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté définit des mesures de protection pour prévenir la propagation de cette maladie, notamment l’établissement de zones A et B lorsqu’un foyer suspecté ou confirmé de la maladie est signalé. Le risque étant toujours présent au sein de la Communauté, la période d’application de la décision 2006/415/CE est étendue jusqu’au 30 juin 2009. En raison de la situation favorable de la maladie sur le territoire de l’Allemagne et de la Pologne, ces pays n’appliquent plus les mesures de protection prévues. Par une décision du 18 juin, la Commission expose donc que ces mesures ne sont plus nécessaires dans ces deux Etats.
Voir la décision de la Commission
-------------------------------Un nouveau président pour le Comité de bassin Adour-Garonne 04/07/2008 Martin Malvy a été élu à la tête du Comité de bassin Adour-Garonne
-------------------------------Publication des opérations d’aménagement foncier des communes 03/07/2008 Un avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural) a été publié au JO du 3 juillet. (JO, 03-07-2008, p. 10684)
Voir l'avis
-------------------------------Accord de 100 parlementaires sur la lutte contre le changement climatique après 2012 03/07/2008 100 législateurs des pays du G8 et des économies émergentes sont parvenus, le 29 juin à Tokyo, à un accord sur un régime pour lutter contre le changement climatique après 2012.
-------------------------------Vote sur l’inclusion de l'aviation dans l'ETS le 9 juillet 03/07/2008 Le vote en deuxième lecture sur l'inclusion de l'aviation dans l'ETS aura lieu le 9 juillet. Rappelons que le 26 juin le Parlement européen, le Conseil et la Commission sont parvenus à un compromis informel sur cette proposition de directive.
-------------------------------Un nouveau directeur général à la Société des Eaux de Marseille 03/07/2008 Alain Grossmann est le nouveau directeur général de la Société des Eaux de Marseille. Il succède à Jean-Paul Camus qui occupait cette fonction depuis le mois de janvier 2005 et qui va désormais rejoindre l’Italie pour y diriger les activités de Veolia Eau.
Eaux de Marseille
-------------------------------Nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques 01/07/2008 Publication de l'arrêté du 16 juin 2008 portant nomination des membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) (JO, 28-06-2008, p. 10400)
Voir l'arrêté
-------------------------------Coopération entre l'ONEMA et les agences de l'eau 01/07/2008 Publication de l'arrêté du 16 juin 2008 portant approbation de la convention type relative à la coopération entre l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) et les agences de l'eau (JO, 27-06-2008, p. 10330)
Voir l'arrêté
-------------------------------Publication de la directive-cadre "stratégie pour le milieu marin" 01/07/2008 La directive 2008/56/CE du Parlement Européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre «stratégie pour le milieu marin») a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne le 25 juin (Joue L 164, 25-06-2008, p. 19)
Voir la directive
-------------------------------Assignation de neuf États membres devant la CJCE pour non-respect du principe de responsabilité environnementale 01/07/2008 Le délai de transposition de la directive étant fixé au 30 avril 2007, la Commission européenne a décidé d'assigner neuf États membres devant la Cour de justice des Communautés européennes pour non-transposition de la directive communautaire relative à la responsabilité environnementale. Les pays concernés sont l'Autriche, la Belgique (région de Bruxelles uniquement), la Grèce, la Finlande, la France, l'Irlande, le Luxembourg, la Slovénie et le Royaume-Uni.
-------------------------------Présentation d’un mémorandum sur la sécurité sanitaire au Conseil Agriculture-Pêche des 23 et 24 juin 01/07/2008 Avec quatorze de ses homologues, Michel Barnier a présenté lors du Conseil Agriculture-Pêche des 23 et 24 juin un mémorandum sur la sécurité sanitaire et la conformité aux normes européennes des produits agricoles et alimentaires importés de pays tiers.
-------------------------------Accord politique des ministres européens de la pêche pour lutter contre la pêche illégale 01/07/2008 Les ministres européens de la Pêche sont parvenus, le 24 juin, à un accord politique sur la proposition de règlement établissant un système communautaire destiné à prévenir, décourager et éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée.
-------------------------------Compromis informel entre le Parlement, le Conseil et la Commission pour inclure l'aviation civile dans l'ETS 01/07/2008 Le Parlement, le Conseil et la Commission sont parvenus, le 26 juin, à un compromis informel sur la proposition de directive visant à inclure l'aviation civile dans le système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (ETS). Le texte prévoit que tous les vols intérieurs et internationaux à destination ou au départ des aéroports de l'UE seront inclus dans l'ETS à compter de 2012.
-------------------------------Organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche 01/07/2008 Publication du décret n. 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche (JO, 01-07-2008)
Voir le décret
-------------------------------Publication d'un avis aux exportateurs de produits végétaux destinés à la consommation humaine vers la Fédération de Russie 01/07/2008 Un avis aux exportateurs de produits végétaux destinés à la consommation humaine vers la Fédération de Russie a été publié au JO du 1er juillet. Un mémorandum sur la sécurité des produits végétaux destinés à la consommation humaine exportés par la Communauté européenne (CE) en Fédération de Russie concernant les résidus de pesticides, nitrates et nitrites signé le 26 mars 2008 entre ces deux parties prend effet à partir du 1er juillet 2008.
Voir l'avis
-------------------------------Une formation de vendeur conseil en produits biologiques à Paris 01/07/2008 Tecomah, l’Ecole de l’environnement et du cadre de vie de la CCI de Paris, ouvrira à la rentrée une nouvelle formation de Vendeur conseil en produits biologiques en alternance en un an en partenariat avec le groupe Botanic.
Le communiqué sur le site de Tecomah
-------------------------------Nomination à l'agence de l'eau RMC 01/07/2008 Michel Dantin est nommé à la présidence du Comité de bassin Rhône-Méditerranée, au sein de l’agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse.
Site de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
-------------------------------L'Olympique de Marseille plante des buts et des arbres 30/06/2008 Le club de football phocéen et son nouveau sponsor, Direct Energie, se sont engagés à planter 50 arbres à chaque but marqué à domicile cette saison.
Le site de l'OM
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